Conseil communautaire

Le à 18h30

Photo du Conseil communautaire

Le conseil communautaire se réunira jeudi 21 mars à 18h30 salle Croas Malo de Treffiagat

Ordre du jour

Installation d’un élu communautaire et Composition des commissions communautaires

 

Finances

  1. Affectation de résultat de l’exercice 2018 – Budget Principal
  2. Affectation de résultat de l’exercice 2018 – Budget annexe Portage de repas
  3. Affectation de résultat de l’exercice 2018 – Budget annexe CLIC
  4. Affectation du résultat de l’exercice 2018 – Budget annexe Eau
  5. Affectation du résultat de l’exercice 2018 – Budget Assainissement DSP
  6. Affectation du résultat de l’exercice 2018 – Budget Assainissement Régie
  7. Affectation du résultat de l’exercice 2018 – Budget annexe Zones d’activités
  8. Produits fiscaux – Vote des taux 2019
  9. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote du taux 2019
  10. Vote du budget primitif 2019 – Budget Principal
  11. Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe Portage de repas
  12. Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe CLIC
  13. Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe Eau
  14. Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe Budget Assainissement DSP
  15. Vote du budget primitif 2019 – Budget Régie SPANC
  16. Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe des Zones d’activités
  17. Tableau des attributions de compensation 2019 :
    • Tableau mis à jour des facturations du service ADS aux Communes pour 2018
  • Attribution de compensation 2019 définitives intégrant la mise à jour GEMAPI et la répartition Petite enfance

 

 

Economie

  1. Convention avec la Chambre Régionale d’Agriculture de Bretagne
  2. Evolution du Pass Commerce et Artisanat
  3. Elaboration d’un projet nautique de territoire

 

Tourisme

Contribution financière de la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud à la SPL Destination Pays Bigouden Sud pour l’exercice 2019

 

Sites et équipements d’intérêt communautaire

  1. Site sous gestion communautaire : Musée de la Préhistoire finistérienne : modification des tarifs au 1er avril 2019
  2. Site de Tronoën : conventions d’occupation temporaire

 

Ressources Humaines

  1. Mise à jour du règlement intérieur de la CCPBS
  2. Instauration du Télétravail à compter du 1er avril 2019
  3. Prise en charge partielle du coût de la formation d’un BPJEPS AAN
  4. Adoption du Tableau des effectifs au 1er janvier 2019
  1. Modification du Tableau des effectifs

 

Urbanisme

Avis de la CCPBS concernant la modification n°2 du PLU de Plobannalec-Lesconil

 

Habitat

PLH : Présentation et approbation du Bilan annuel 2018

 

Eau

  1. Validation du principe de convention de rétrocession des réseaux eau potable et eaux usées issus d’un lotissement privé neuf – Présentation de la convention type AEP/EU et des PV associés
  2. Modification de la délibération de délégations du Conseil au Bureau et au Président du 25 février 2016
  1. AFIDESA et assainissement
  2. Proposition d’Instauration de la Participation pour Frais de Branchement (PFB) en assainissement collectif et adoption du tarif

 

GEMAPI

PAPI « Littoral sud Finistère » : Convention de partenariat 2019/2021