Conseil : compte-rendu 13/11/2018

Le conseil de communauté s’est réuni à la salle polyvalente de l’Île-Tudy le 13 novembre.

Ordre du jour
  • Installation d’une élue communautaire
  • Compositions des commissions communautaires
  • Adhésion de la CCPBS au SIVALODET
  • Economie
    • Définition de l’Intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce et de soutien aux activités commerciales
  • Finances
    • Décision Modificative n° 2 Budget Principal
    • Décision Modificative Assainissement DSP – Décision modificative n°2
    • Décision Modificative Assainissement Régie – Décision modificative n°1
    • Budget Principal – Admissions en non-valeur de créances éteintes
  • Finances – Eau
    • Actualisation du prix de vente de l’eau à la Communauté de communes du Pays Fouesnantais pour l’année 2019
    • Actualisation du prix de vente de l’eau à la CCHPB pour l’année 2019
    • Tarifs de l’eau Part Communautaire pour l’année 2019
  • Ressources Humaines
    • Prolongation de l’emploi de chargé de mission « vulnérabilité de l’habitat »
    • Création d’un poste de conducteur de travaux « Eau et Assainissement »
    • Création d’un poste d’électricien plombier
    • Signature d’un contrat PEC (Parcours Emplois Compétences)
  • Centre Aquatique Communautaire
    • Modification du POSS : formalité administrative de mise à jour
  • Marchés publics : administration générale
    • Marché public d’assurance des risques statutaires
    • Convention de participation au financement du risque prévoyance
  • Déchets
    • Adoption des tarifs de Redevance Spéciale pour 2019
    • Marché public de tri, conditionnement et chargement des matériaux issus de la collecte sélective des déchets ménagers de la CCPBS
    • Troc Textile
  • SIG
    • Convention de cofinancement de la 3e campagne de mise à jour des données orthophotographiques

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