Le conseil de communauté s’est réuni salle Croas Malo le 20 février 2018 à 18h30.
Ordre du jour
- Ressources humaines
- Rapport pour l’égalité Femmes Hommes
- Création d’un emploi de chargé de mission « vulnérabilité de l’habitat »
- Finances
- Débat d’Orientations Budgétaires
- Avenant d’harmonisation du régime de TVA dans le cadre du transfert de la compétence Assainissement : budget « Assainissement »
- Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition de l’Office de Tourisme de Penmarc’h
- Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition de l’Office de Tourisme de Combrit
- Economie
- Mise en place du pass commerces et artisanat
- Vente d’une bande de terrain à l’entreprise VOLANT Thomas à proximité de la zone d’activités de Toul Car Bras à Treffiagat
- Solidarités
- Vente d’une bande de terrain à l’entreprise VOLANT Thomas à proximité de la zone d’activités de Toul Car Bras à Treffiagat
- Marché publics
- Marché public de fourniture et acheminement d’électricité
- Assainissement
- Adoption des Tarifs 2018 assainissement
- Proposition de modification des statuts communautaires
- GEMAPI
- SIVALODET : périmètre d’intervention sur le territoire communautaire
- Divers
- Contrat de partenariat Europe/Région Bretagne/Pays de Cornouaille 2014-2020. « Convention pour le soutien régional aux priorités de développement » pour la période 2017-2020
- Proposition de motion en faveur de la ligne LGV objectifs 3 heures