Conseil : compte-rendu 20/02/2018

Le conseil de communauté s’est réuni salle multifonctions de Plomeur le 5 avril 2018 à 18h30.

Ordre du jour
  • Economie
    • Vente d’une bande de terrain à l’entreprise VOLANT Thomas à proximité de la zone d’activités de Toul Car Bras (Treffiagat)
  • Tourisme
    • Représentation de la CCPBS au Comité Régional du Tourisme de Bretagne
    • Site communautaire de Tronoën : convention d’occupation temporaire de la sacristie de Tronoën et fixation du montant
    • Contribution financière de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud au fonctionnement de l’Office de tourisme communautaire pour 2018
  • Finances
    • Vote des Comptes Administratifs 2017 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budget annexe des Zones d’Activités
    • Approbation des Comptes de Gestion 2017 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budget annexe des Zones d’Activités
    • Produits fiscaux – Vote des taux 2018
    • Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote du taux 2018
    • Affectation de résultat de l’exercice 2017 – Budget Principal
    • Affectation de résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe Portage de repas
    • Affectation de résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe CLIC
    • Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe Eau
    • Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe Zones d’activités
    • Vote du budget primitif 2018 – Budget Principal
    • Vote du budget primitif 2018 – Budget annexe Portage de repas
    • Vote du budget primitif 2018 – Budget annexe CLIC
    • Vote du budget primitif 2018 – Budget annexe Eau
    • Vote du budget primitif 2018 – Budget annexe des Zones d’activités
    • Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition de l’Office de Tourisme de Loctudy
    • Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition des équipements permettant d’exercer la compétence « assainissement collectif et
      non collectif » de la commune de Loctudy
    • Tableau des attributions de compensation 2018 mis à jour des facturations du service ADS aux Communes pour 2017
  • Commande publique 
    • Election de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
    • Election de la commission de délégation de service public
    • Création de la commission de contrôle financier et nomination des membres
    • Groupement de commandes relatif à l’entretien de voirie
    • Groupement de commandes relatif à la prévoyance
  • Ressources Humaines
    • Recrutement d’un assistant de communication
    • Recrutement d’un chargé de mission économie/tourisme
    • Tableau des effectifs 2018 et propositions de modifications
    • Modification de la délibération C-2017-05-18-09 sur la mise en place du RIFSEEP
  • Déchets
    • Collecte et Vente du papier par l’association AFIDESA
  • Eau
    • Signature d’un commodat
  • Assainissement et eau potable
    • Information et choix de la procédure de la future DSP assainissement sur la commune de Penmarc’h
    • Convention de participation financière – réfection de tranchée AEP Penmarc’h
    • Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la commune de Pont-l’Abbé et la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud pour l’aménagement de la rue du Prat et la rue du Général de Gaulle à Pont-l’Abbé
  • GEMAPI – SLGRI
    • Modification des statuts de la CCPBS, dans le cadre du portage du PAPI de l’ex-SIVOM Combrit / Ile-Tudy
    • PAPI Combrit-Ile-Tudy : avenant 2 à la convention du 23 mai 2013
    • Convention tripartite CCPF, CCPBS, CCA dans le cadre de la SLGRI : PAPI « Littoral sud Finistère » convention de partenariat 2018
  • Habitat – logement
    • Bilan Triennal du Programme Local de l’Habitat