Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle multifonction de Plomeur le 5 avril 2018 à 18h30.
Ordre du jour
- Economie
- Vente d’une bande de terrain à l’entreprise VOLANT Thomas à proximité de la zone d’activités de Toul Car Bras (Treffiagat)
- Tourisme
- Représentation de la CCPBS au Comité Régional du Tourisme de Bretagne
- Site communautaire de Tronoën : convention d’occupation temporaire de la sacristie de Tronoën et fixation du montant
- Contribution financière de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud au fonctionnement de l’Office de tourisme communautaire pour 2018
- Finances
- Vote des Comptes Administratifs 2017 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budget annexe des Zones d’Activités
- Approbation des Comptes de Gestion 2017 – Budget Principal, Budget annexe Portage de repas, Budget annexe CLIC, Budget annexe Eau, Budget annexe des Zones d’Activités
- Produits fiscaux – Vote des taux 2018
- Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote du taux 2018
- Affectation de résultat de l’exercice 2017 – Budget Principal
- Affectation de résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe Portage de repas
- Affectation de résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe CLIC
- Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe Eau
- Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe Zones d’activités
- Vote du budget primitif 2018 – Budget Principal
- Vote du budget primitif 2018 – Budget annexe Portage de repas
- Vote du budget primitif 2018 – Budget annexe CLIC
- Vote du budget primitif 2018 – Budget annexe Eau
- Vote du budget primitif 2018 – Budget annexe des Zones d’activités
- Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition de l’Office de Tourisme de Loctudy
- Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition des équipements permettant d’exercer la compétence « assainissement collectif et
non collectif » de la commune de Loctudy - Tableau des attributions de compensation 2018 mis à jour des facturations du service ADS aux Communes pour 2017
- Commande publique
- Election de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
- Election de la commission de délégation de service public
- Création de la commission de contrôle financier et nomination des membres
- Groupement de commandes relatif à l’entretien de voirie
- Groupement de commandes relatif à la prévoyance
- Ressources Humaines
- Recrutement d’un assistant de communication
- Recrutement d’un chargé de mission économie/tourisme
- Tableau des effectifs 2018 et propositions de modifications
- Modification de la délibération C-2017-05-18-09 sur la mise en place du RIFSEEP
- Déchets
- Collecte et Vente du papier par l’association AFIDESA
- Eau
- Signature d’un commodat
- Assainissement et eau potable
- Information et choix de la procédure de la future DSP assainissement sur la commune de Penmarc’h
- Convention de participation financière – réfection de tranchée AEP Penmarc’h
- Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la commune de Pont-l’Abbé et la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud pour l’aménagement de la rue du Prat et la rue du Général de Gaulle à Pont-l’Abbé
- GEMAPI – SLGRI
- Modification des statuts de la CCPBS, dans le cadre du portage du PAPI de l’ex-SIVOM Combrit / Ile-Tudy
- PAPI Combrit-Ile-Tudy : avenant 2 à la convention du 23 mai 2013
- Convention tripartite CCPF, CCPBS, CCA dans le cadre de la SLGRI : PAPI « Littoral sud Finistère » convention de partenariat 2018
- Habitat – logement
- Bilan Triennal du Programme Local de l’Habitat