Le conseil de communauté s’est réuni Centre culturel Kerandouret de Loctudy le 1er février 2018 à 18h30.
Ordre du jour
- Economie
- Convention de partenariat avec le Conseil régional de Bretagne sur les politiques de développement économique
- Modification des statuts du Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille
- Fixation des prix de vente des parcelles ZL 364 et ZL 351 sur la ZA de Tl BOUTIC à
Plomeur
- Finances
- Budgets primitifs” Assainissement » et « Régie d’assainissement » 2018 Statuts de la Régie Assainissement : Représentation et Direction
- Avenants d’harmonisation du régime de TVA dans le cadre du transfert de la compétence Assainissement : budget « Assainissement »
- Autorisation d’engagement des crédits d’investissement dans la limite du quart des crédits du budget n-1 avant le vote du budget 2018
- Transfert de l’emprunt de la commune du Guilvinec dans le cadre du transfert de la compétence « Promotion du Tourisme dont création d’offices de Tourisme » à la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud : convention
- Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition de l’Office de Tourisme du Guilvinec
- GEMAPI
- Modifications des statuts de la CCPBS : intégration de la GEMAPI Délibération de transfert de compétences au syndicat OUESCO Modification des statuts du syndicat OUESCO
- Réseaux
- Modifications des statuts du SDEF
- Déchets
- Marché public de transport des produits de déchèteries
- Adoption des tarifs de la Redevance Spéciale
- Adoption des tarifs des dépôts des professionnels en déchèteries et des tarifs d’enlèvements de dépôts sauvages
- Habitat-Logement
- Approbation du protocole cadre suite à l’Appel à candidatures « dynamisme des centres villes et bourgs ruraux » au profit de la commune de St Jean Trolimon
- Avis sur le projet de modification n°2 du PLU de Tréméoc
- Solidarités – Petite Enfance
- Approbation des conventions trimestrielles d’objectifs et de financement avec l’association petite enfance du Pays Bigouden pour la créché Ti liou et le RAM
- Approbation de la convention trimestrielle d’objectifs et de financement avec l’association Hamacs et trampolines
- QCD
- Déploiement d’un Wifi territorial cornouaillais