Conseil : compte-rendu 19/10/2017

Le conseil de communauté s’est réuni au sein de l’espace sportif de Croas Ver à Combrit le 19 octobre 2017 à 18h30.

Ordre du jour
  • Représentation au Sioca
  • Marchés publics
    • Groupement de commandes relatif à la fourniture de petits matériels de Bureau
  • Economie
    • Travaux sur la Zone d’Activités Hent Croas – Convention avec le SDEF
  • Solidarité – Finances
    • Contributions de la CCPBS et du CIAS HPB au Budget annexe du CLIC pour l’année 2017
  • Eau – Finances
    1. Actualisation du prix de vente de l’eau à la Commune de Bénodet pour l’année 2018
    2. Actualisation du prix de vente de l’eau à la Commune de Plonéour Lanvern pour l’année 2018
      1. Fixation du prix de l’eau « part communautaire » 2018
    3. Contribution du Budget Annexe de « l’Eau » au Budget Principal
  • Finances
    • Attribution de compensation 2017 définitive : Rapport de la CLECT du 25 septembre 2017 relatif à l’évaluation des charges transférées relatives à la prise de compétence « Petite Enfance » et « Tourisme »
  • Assainissement
    1. Transfert de compétence « assainissement »
    2. Convention relative aux limites d’intervention des Communes et de la Communauté de Communes en matière d’eau pluviales urbaines
  • Réseaux – Eau
    • Autorisation de passage en terrain privé de canalisation d’eau potable
  • Habitat
    • Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat du Pays Bigouden : Approbation du premier avenant à la Convention
  • Urbanisme
    • Avis de la CCPBS sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de l’Ile-Tudy