Conseil : compte-rendu 04/07/2017

Le conseil de communauté s’est réuni dans la salle polyvalente de Saint-Jean Trolimon le 4 juillet 2017 à 18h30.

Ordre du jour
  • Programme européen « volet territorial du FEAMP » : mise en place d’une Commission Mer et Littoral (CML) au sein de QCD : nomination d’un élu titulaire et d’un élu suppléant
  • Décision Modificative n°1 Budget Principal
  • Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) au service portage de repas TNC 24/35e
  • Présentation du rapport annuel pour l’année 2016
  • Avenant au contrat de délégation de service public avec la SAUR
  • Convention de délégation de maitrise d’ouvrage dans le cadre de chantiers de renouvellement de réseaux avec la commune de Loctudy
  • Point sur l’avancement de l’étude de transfert de la compétence
  • Avis de la CCPBS sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Loctudy