Conseil : compte-rendu 16/03/2017

Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse loisirs de Plomeur le 16 mars 2017 à 18h30.

Ordre du jour
  • Vote des comptes administratifs 2016
  • Approbation des comptes de gestion 2016
  • Produits fiscaux – vote des taux 2017
  • Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – vote des taux 2017
  • Affectation de résultats de l’exercice 2016
  • Vote du budget primitif 2017 – budget principal
  • Affectation de résultat de l’exercice 2016 – budget annexe Portage de repas
  • Vote du budget primitif 2017 – budget annexe Portage de repas
  • Affectation de résultat de l’exercice 2016 – budget annexe CLIC
  • Vote du budget primitif 2017 – budget annexe CLIC
  • Affectation de résultat de l’exercice 2016 – budget annexe Eau
  • Vote du budget primitif 2017 – budget annexe Eau
  • Affectation de résultat de l’exercice 2016 – budget annexe des Zones d’activités par budget
  • Vote du budget primitif 2017 – budget annexe des Zones d’activités
  • Tableau des effectifs 2017 et propositions de modifications
  • Contrat d’assurance des risques statutaires
  • Avis de la CCPBS sur le projet de révision du PLU de la Commune de Combrit
  • Avis de la CCPBS sur le projet de révision du PLU de la Commune de Pont-l’Abbé
  • Lutte contre le frelon asiatique sur le territoire communautaire