Conseil : compte-rendu 15/12/2016

Le conseil de communauté s’est réuni au Triskell de Pont-l’Abbé le 15 décembre 2016 à 18h30.

Ordre du jour
  • Présentation de l’étude TMO
  • Transfert de la compétence « Petite enfance »
  • SPL : présentation du budget de fonctionnement et validation
  • Groupement de commande avec la CCHPB : définition d’un concept de communication touristique et de la stratégie digitale
  • Décision modificative n°4 « Budget principal »
  • Décision modificative n°1 « Budget portage de repas »
  • Accord cadre marché AEP 2017-2022 : prestataire choisi
  • Bilan annuel du PLH et observatoire de l’Habitat réalisé par QCD sur la CCPBS
  • Présentation et approbation du contrat d’objectifs avec les bailleurs