Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente Tréffiagat, le jeudi 12 décembre 2013 à 18 h 30.
Ordre du jour
- Avis du conseil de communauté sur la révision générale du POS partiel de la commune de Saint-Jean Trolimon,
- Transfert à la communauté de communes des financements alloués à la commune de Saint-Jean Trolimon pour le projet de Tronoën,
- Nouveau siège communautaire, concours de maîtrise d’œuvre, composition du jury,
- Aides au ravalement de façades, révision des critères,
- Adduction d’Eau Potable, programme de travaux 2014,
- Périmètre de protection de la ressource en eau, constitution d’une servitude de passage à Tremillec pour alimentation en électricité d’une la station d’alerte,
- Acquisition d’une benne à ordures ménagères, signature du marché,
- Convention avec la Communauté de communes du haut pays bigouden concernant l’accueil en déchèteries,
- Électrification, transfert au SDEF, clôture du budget annexe,
- Admissions en non valeur,
- Décision budgétaire modificative.